Assurance-vie
L’assurance-vie est un outil d’épargne et d’investissement doté des avantages fiscaux de l’assurance. Votre épargne y est valorisée selon des choix de gestion qui vont de la pleine sécurité (Fonds en euros) jusqu’à la pleine dynamique (Fonds 100 % actions). Avec une fiscalité avantageuse en sortie, ce produit reste le meilleur équilibre entre rendement, sécurité, liquidité et fiscalité, quelle que soit votre situation.
Placement favori des Français, l’assurance-vie peut s’avérer un choix judicieux pour bien gérer son patrimoine
C’est souvent le meilleur compromis, quelle que soit votre situation, pour atteindre vos exigences légitimes : rendement, sécurité et liquidité.
Définition du contrat d’Assurance-vie
Ce contrat d’assurance permet de se constituer un capital en épargnant sur des produits « profilés ». Ces «tiroirs» permettent de se positionner sur des profils qui vont d’une gestion sécuritaire (fonds en euros) à une gestion dynamique (100% actions).
La deuxième attractivité est la fiscalité avantageuse à la sortie.
L’assurance vie est également le support privilégié en cas de financement de type In Fine.
D’un point de vue de la définition même de l’assurance vie, il s’agit d’un contrat d’assurance conclu pour une durée déterminée ou non.
Ce contrat est conclu entre un souscripteur et un assureur.
Il consiste pour le souscripteur à placer, en une fois et/ou par versements programmés, une épargne. Le souscripteur a le choix entre différents profils de placements et peut mixer son épargne entre plusieurs profils dans une même « enveloppe » (contrat).
L’assureur s’engage envers le souscripteur à reverser ces sommes sous forme de capital ou bien de rente, et ce au moment de la réalisation du risque assuré (soit en cas de vie ou de décès).
Les bénéficiaires du contrat
En cas de vie, le bénéficiaire sera l’assuré lui-même.
En cas de décès, ce sera le bénéficiaire déterminé ou le bénéficiaire non déterminé.
Il convient donc au moment de la souscription de désigner et prévoir plusieurs rangs de bénéficiaires.
La notion de bénéficiaire acceptant :
Aucune règle particulière ne régit l’acceptation : l’acceptation peut être expresse ou tacite. Il existe trois moyens pour donner son acceptation au bénéfice d’un contrat :
- lettre recommandée avec AR à la compagnie d’assurance
- signature sur le contrat
- versement d’une cotisation qui vaut acceptation
Il est très important de noter que le bénéficiaire peut le faire sans informer le souscripteur. Dans ce cas, il devient impossible pour le souscripteur de modifier la clause bénéficiaire.
Si le bénéficiaire désigné est le conjoint :
Il existe trois cas de figures si un contrat a été souscrit par un des époux au profit de son conjoint à l’aide des deniers communs :
- Le conjoint assuré décède : le contrat cesse ; les capitaux versés au conjoint bénéficient des règles de la fiscalité sur l’assurance-vie
- Le conjoint bénéficiaire décède : le contrat reste en vigueur ; il n’y a pas de capitaux versés.
- Il y a divorce du bénéficiaire désigné : lors de la dissolution de la communauté la valeur de rachat du contrat est réintégrée dans l’actif de la communauté.
Le souscripteur peut renoncer au contrat par lettre recommandée avec accusé de réception pendant un délai de trente jours suivant la signature du contrat.
La fiscalité de l’assurance-vie
La fiscalité de l’assurance-vie, détaillée sur le site de la Fédération française de l’assurance, est différente selon les contrats et selon les conditions de sortie. Nous connaissons parfaitement les règles fiscales applicables et nous vous conseillons au mieux pour les optimiser selon votre situation.
La fiscalité de l’assurance-vie est avantageuse à plusieurs niveaux de l’imposition :
- Exonération de droits de succession pour les bénéficiaires de contrats liquidés au moment du décès dans les conditions précisées par la documentation fiscale BOI-ENR-DMTG-10-10-20-20.
- Imposition des revenus des capitaux mobiliers (intérêts, dividendes) et des plus-values mobilières simplifiée et allégée par un prélèvement forfaitaire unique. Les contribuables les plus modestes peuvent choisir d’être soumis au barème de l’impôt sur le revenu s’il est plus favorable.
- En matière d’impôt sur le revenu, les produits de l’assurance-vie relèvent d’un régime favorable pour les contrats de plus de 8 ans : abattement ou prélèvement libératoire à taux réduit. Des exonérations sont prévues pour les contrats dont le dénouement intervient avant les 8 ans et résulte d’un licenciement, d’une mise en retraite anticipée ou d’une invalidité. Une réduction d’impôt est prévue pour les contrats souscrits au bénéfice de personnes handicapées…
Les avantages d’Ipsum Conseils
Votre contrat est optimisé à sa création, il est suivi régulièrement. Nous faisons un point à votre demande ou au minimum une fois par an lors de notre rendez-vous de suivi. Nous vous conseillons à chaque étape de votre vie ou de celle de votre entreprise ou lors de changements des règles fiscales applicables.
Il est important pour nous de bien vous connaître pour bien vous accompagner. Ainsi, nous intervenons sur la durée et nous savons également identifier et conseiller vos bénéficiaires.
Pour en savoir plus sur l’accompagnement que nous proposons : Lire l’article sur l’assurance vie sur notre blog